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Marques déposées par APELDOORNSE MESSENFABRIEK AMEFA B.V
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SABATIER TROMPETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABATIER TROMPETTE
APELDOORNSE MESSENFABRIEK AMEFA B.V., SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS

Numéro de dépôt :
3716083
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2030
SABATIER TROMPETTE de APELDOORNSE MESSENFABRIEK AMEFA B.V

Présentation de la marque SABATIER TROMPETTE

Déposée le 24 février 2010 par APELDOORNSE MESSENFABRIEK AMEFA B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SABATIER TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est APELDOORNSE MESSENFABRIEK AMEFA B.V., SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS domicilié(e) BOOGSCHUTTERSTRAAT 52 - 7324 - APELDOORN - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SABATIER TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3716083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SABATIER TROMPETTE arrivera à expiration en date du 24 février 2030.

APELDOORNSE MESSENFABRIEK AMEFA B.V a également déposé les autres marques suivantes : V, SABATIER


APELDOORNSE MESSENFABRIEK AMEFA B.V., SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS - BOOGSCHUTTERSTRAAT 52 - 7324 - APELDOORN - Pays-Bas


GALIA PARTNERS, Mme ROUSSEAU GAËLLE - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 14 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713377 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-14

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739802 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738909 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;

Plats, vaisselle, soucoupes, assiettes, saladiers, soupières, salières, ronds de serviettes, porte serviettes, corbeilles à pain, bonbonnières, boîtes, sucriers, ; tabatières, boîtes à thé, théières, vases, tous les produits précités en métaux précieux ; métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments ; chronométriques. ;

Seaux à glace, corbeilles à pain, carafes, soupières non en métaux précieux, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, récipients à boire, moules de cuisine, légumiers, poivriers non en métaux précieux, coquetiers non en métaux précieux, coupes de fruits, couvercles de plats, couvercles de pots, ronds de serviettes (non en métaux précieux), ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, cache-pot non en métaux précieux, casseroles, chaudrons, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, dessous-de plat (ustensiles de table), gobelets non en métaux précieux, marmites, moules à glaçons, passoires non en métaux précieux, poêlons, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, cristallerie ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : bougeoirs, coupes à fruits, corbeilles à usage domestique, porte-couteaux, saladiers, seaux à glace, seaux à rafraîchir, ustensiles de cuisine, plats, couvercles de plats, couvercles de pots, dessous de plats [ustensiles de tables], moules [ustensiles de cuisine], poivriers, salières, services [vaisselle], vases, verres [récipients], cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine], boîtes en verre, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à casse croûte, boîtes à thé, assiettes, beurriers, carafes, coquetiers, ronds de serviettes, soupières, sucriers. ;

Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la –).